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Publié le dimanche 08 mars 2015

Charte de la protection de la nature, du patrimoine et des paysages

La présente « Charte » annule et remplace la charte du 28 mai 1977 en matière de protection de la nature, du patrimoine et des paysages.

Dans le domaine de la protection de la nature, le Club Vosgien est titulaire d’un agrément du Ministère de l’Environnement et du Cadre de Vie, en date du 15 mai 1979, publié au Journal Officiel de la République Française, conformément aux prescriptions du décret n° 77-760 du 7 juillet 1977. 

La présente « Charte » s’inspire largement des fondements de la « Charte Nationale » dont le texte a été adopté le 28 février 2005 par le parlement réuni en congrès et promulgué le 1er mars 2005 par Mr Jacques CHIRAC, président de la République.

 

CLIQUEZ ICI pour télécharger la charte (fichier PDF).

 


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